Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPILL'HOT EXPRESS
SUBRA Christophe
BESSAC Gilles

Numéro de dépôt :
3217942
Date de dépôt :
28/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
28/03/2013
PAPILL\'HOT EXPRESS de SUBRA Christophe

Présentation de la marque PAPILL'HOT EXPRESS

Déposée le 28 mars 2003 par SUBRA Christophe et BESSAC Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « PAPILL'HOT EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Les déposants sont SUBRA Christophe domicilié(e) Lieu dit FOUNY,31560 NAILLOUX - 31560 - France et BESSAC Gilles domicilié(e) 40, chemin AMOUROUX Apt. D6,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SUBRA Christophe domicilié(e) Lieu dit FOUNY,31560 NAILLOUX - 31560 - France.

La marque PAPILL'HOT EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILL'HOT EXPRESS est expirée depuis le 28 mars 2013.

SUBRA Christophe a également déposé les autres marques suivantes : MARRON SHOW


SUBRA Christophe - Lieu dit FOUNY,31560 NAILLOUX - 31560 - France

BESSAC Gilles - 40, chemin AMOUROUX Apt. D6,31500 TOULOUSE - 31500 - France


SUBRA Christophe - Lieu dit FOUNY,31560 NAILLOUX - 31560 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Viande ; poisson ; volaille [viande] ; gibier ; extraits de viande ; légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées comestibles ; confitures ; compotes de pommes ; fruits conservés, cuits ; yaourt ; beurre ; lait ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine, plats préparés à base de légumes ; plats préparés à base de poissons ou de viande ; viande grillée, poisson grillé. Café ; préparations végétales remplaçant le café ; thé ; cacao ; riz ; tapioca ; sagou ; farine pour l'alimentation humaine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; poudre pour gâteaux ; sel de cuisine ; moutarde ; vinaigres ; sauces [condiments] ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; sucre candi à usage alimentaire. fruits frais ; légumes frais ; semences ; plantes ; fleurs naturelles Bières ; eaux minérales [boissons] ; eaux gazeuses ; boissons non alcooliques ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; boissons de fruits non alcooliques ; essences pour la préparation de boissons. Restauration [repas] ; service de restauration rapide (repas) ; service de traiteur.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.